Mentions légales

INFORMATIQUE ET LIBERTES  : 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles enregistrées dans le cadre de l’inscription à la newsletter sont réservées à l’usage de l’Agence Baldassari-Sibourg et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers. Elles seront destinés aux membres de l’Agence afin de vous envoyer régulièrement des newletters. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, vous disposez toutefois d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment par email à à compléter ou par courrier postal : à compléter. 

RESPONSABILITÉ :

Le site accessible à l’adresse www.baldassari-architectes.fr et la marque Baldassari-Sibourg architectes sont la propriété de l’Agence Baldassari-Sibourg. Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et autres droits privatifs que l’Agence Baldassari-Sibourg détient.

En conséquence, toute reproduction intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, notamment du Site, de la Marque, des textes et des photographies est strictement interdite. La reproduction, l’adaptation, la modification, la distribution ou utilisation notamment à des fins commerciales de ces éléments pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.

L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est également interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Agence Baldassari-Sibourg. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, du Site est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il est donc interdit au visiteur de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le Site.